Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMTES DE BELVEZE
Monsieur Guillaume MALAFOSSE

Numéro de dépôt :
4476014
Date de dépôt :
13/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2028
COMTES DE BELVEZE de Guillaume MALAFOSSE

Présentation de la marque COMTES DE BELVEZE

Déposée par voie électronique le 13 août 2018 par monsieur Guillaume MALAFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTES DE BELVEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Guillaume MALAFOSSE domicilié(e) 2 Chemin de ronde - 11240 - Belvèze du Razes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume MALAFOSSE, Monsieur Guillaume MALAFOSSE domicilié(e) 2 Chemin de ronde - 11240 - BELVEZE DU RAZES - France.

La marque COMTES DE BELVEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTES DE BELVEZE arrivera à expiration en date du 13 août 2028.

Guillaume MALAFOSSE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELVEZE , Le 20 du mois


Monsieur Guillaume MALAFOSSE - 2 Chemin de ronde - 11240 - Belvèze du Razes - France


Guillaume MALAFOSSE, Monsieur Guillaume MALAFOSSE - 2 Chemin de ronde - 11240 - BELVEZE DU RAZES - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.